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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'AMMONIAC AGRICOLE
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AA L'AMMONIAC AGRICOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AA L'AMMONIAC AGRICOLE
L'AMMONIAC AGRICOLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96631103
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016

Présentation de la marque AA L'AMMONIAC AGRICOLE

Déposée le 21 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) L'AMMONIAC AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AA L'AMMONIAC AGRICOLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AMMONIAC AGRICOLE domicilié(e) Route des Usines,64150 PARDIES (dossier no 2316233) - 64150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 550 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2316233) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AA L'AMMONIAC AGRICOLE est expirée depuis le 21 juin 2016.

L'AMMONIAC AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AMMOTROL , DATAMON , AMMOSIL , AMON , AMMOFLEX , AA , AMMOFLUX


L'AMMONIAC AGRICOLE Société anonyme - Route des Usines,64150 PARDIES (dossier no 2316233) - 64150 - France - SIREN 045550662


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2316233) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2006 n°2316233 - Publication au BOPI 2006-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres; ammoniaque, sels ammoniacaux.Produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, produits anticryptogamiques.Aliments pour les animaux, graines pour l'alimentation animale; levures pour bestiaux; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux; protéines pour l'alimentation animale

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.